Conditions générales

RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Ce règlement intérieur vous est distribué avec votre dossier de licence.
En souscrivant une licence de joueuse, joueur, dirigeant ou arbitre au sein du Handball Club de Choisy-le-Roi ; Le Bureau Directeur considère que tout licencié ainsi que ses parents pour un licencié mineur, ont pris connaissance de ce dit-règlement et qu'il(s) en accepte(nt) les termes sans restriction, et ce, sans contrepartie de signature.
Cher adhérent,
Nous vous présentons le règlement intérieur qui est à conserver, et dont les règles contribueront au bon fonctionnement de notre club.
1. En adhérant au HCCR, vous adhérez à une association loi 1901 gérée par des bénévoles.
2. Conformément aux statuts de l’association, le Bureau Directeur de l’Association peut sanctionner tout manquement à ce règlement.
3. L’Association utilise des installations sportives mises à sa disposition par la commune de Choisy-le-Roi ; gymnase René Rousseau et gymnase Henri Matisse.
Le Bureau Directeur du HCCR,
Adrien Gailhac, Président

ARTICLE 1 – RÈGLES GÉNÉRALES
Le Président, les membres du Bureau Directeur, les entraîneurs et animateurs veillent spécifiquement à l’application et au respect des règles ci-après énoncées.
Le Bureau Directeur détermine les sanctions encourues en cas de manquement aux règles du club.
Selon la gravité des faits, cette sanction peut aller jusqu’à l’exclusion du club et le montant de la cotisation annuelle du licencié concerné restera acquis à l’Association (cf Article 3.2).
Le règlement intérieur est mis à disposition de chaque licencié du club par affichage au gymnase René Rousseau et sur le site internet du club.

ARTICLE 2 – LE CLUB
Le Handball Club de Choisy-le-Roi « HCCR » a été créé sous forme d’association sportive loi 1901 dont les statuts sont consultables sur demande.
Il s’organise autour d'un Bureau Directeur, qui se réunit régulièrement et veille à son bon fonctionnement.
L’Assemblée Générale a lieu chaque année, et chacun des membres de l’association est tenu d’y participer.

ARTICLE 3 – ADHÉSIONS, LICENCES, RÈGLEMENT
3.1 Adhésion
Toute personne adhérente à l’Association est licenciée par la Ligue Ile-de-France de Handball et la Fédération Française de Handball, et doit, à ce titre, s’acquitter d’une cotisation dont le montant est fixé chaque saison par le Bureau Directeur de l’Association.
La saison s’entend du 1er juillet de l’année en cours au 30 juin de l’année suivante.
Pour être membre de l’association, il faut être licencié (joueur, loisir, dirigeant), et à jour de sa cotisation.
Pour pouvoir voter lors de l’Assemblée Générale, il faut être à jour de sa cotisation et être licencié au club depuis au moins six mois.
3.2 Licences
Le dossier d’inscription est à remplir et à remettre complet et signé (fiche de coordonnées et charte) aux entraîneurs ou à un membre du Bureau.
En cas de départ du club (volontaire ou non) ou d’exclusion d’un joueur, le montant de la cotisation annuelle restera acquis à l’Association, sauf cas exceptionnel qui sera alors examiné par le Bureau Directeur de l'Association.
3.3 Règlement
La cotisation peut être réglée en trois fois maximum, à condition de remettre tous les chèques lors de l’inscription et de préciser au dos les dates d’encaissement.
Attention : la dernière date d’encaissement ne devra pas dépasser le 3ème mois suivant la validation de la licence (ex : validation septembre, dernier encaissement décembre, et ainsi de suite).
Les autres moyens de paiement acceptés sont : espèces, carte bancaire, bons CAF, chèques vacances, coupons sport.
3.4 Mutation
Si un joueur issu d’un autre club souhaite souscrire une licence auprès du HCCR, et sauf avis contraire émanant du Bureau Directeur de l’Association, le coût de la mutation sera à sa charge et à régler en même temps que la licence.
Cette mutation est payable en deux fois : 50 % le jour de l’inscription (chèque encaissé) et 50 % par chèque remis également le jour de l’inscription encaissable le mois suivant l’inscription.

ARTICLE 4 – PARTICIPATION SPORTIVE
4.1 Entraînements
Au début de chaque saison sportive, un entraîneur et/ou animateur est nommé par le Bureau Directeur pour s’occuper d’une équipe.
Les entraînements se font sous la responsabilité et l’autorité des entraîneurs et/ou animateurs.
Tous les joueurs signant une licence au HCCR s’engagent à participer avec assiduité et rigueur aux entraînements et aux matchs organisés par le club, sauf en cas d’impossibilité majeure.
Le joueur ou ses parents sont tenus d’en aviser à l’avance l’entraîneur ou le responsable d’équipe, dont les coordonnées lui ont été communiquées en début de saison.
Toute difficulté ou retard doit faire l’objet d’un échange entre le joueur et son entraîneur.
L’Association délègue son autorité aux entraîneurs des différentes catégories en ce qui concerne la direction et la gestion des effectifs ; ils ont toute autorité sur les joueurs.
L’accès de la salle est interdit en dehors de la présence de l’entraîneur et/ou des responsables de l’association.
4.2 Tenue vestimentaire
Il est obligatoire de se présenter à l’entraînement avec une tenue correcte et compatible avec la pratique sportive du handball (jogging ou short, t-shirt ou maillot de sport, chaussures de handball ou à minima chaussures de sport).
Le port de bijoux est interdit pendant les entraînements et les matches.
4.3 Compétitions
Le calendrier des rencontres est affiché chaque mois au gymnase René Rousseau, sur le site internet du club (www.choisyhand.fr) et chaque semaine sur la page Facebook du club (Handball Club Choisy-le-Roi). Les heures de rendez-vous, de match et le lieu de la rencontre sont affichés au gymnase René Rousseau et communiqués chaque semaine par les entraîneurs.
L'entraîneur doit veiller au comportement des joueurs qui composent son équipe, sur le terrain mais également à l’extérieur du terrain (avant et après la rencontre).
Il appartient uniquement aux entraîneurs de désigner les joueurs qui participeront aux matches, notamment sur la base des critères suivants : assiduité et travail aux entraînements, sérieux, comportement.
Les joueurs ou les parents (pour les plus jeunes) sont tenus d’accepter les décisions de l’entraîneur.
Les parents et familles des joueuses et joueurs ne doivent en aucun cas interférer entre l’entraîneur et son collectif lors des matches et entraînements ; l’entraîneur est le seul habilité à décider des différentes tactiques et options de jeux au cours d’une rencontre.
Le club s’engage, au travers de ses entraîneurs, animateurs et dirigeants, à encadrer les joueurs lors de tous les matches, qu’ils soient officiels ou amicaux.

ARTICLE 5 – INSTALLATIONS SPORTIVES – LOCAUX – MATERIEL
5.1 Installations sportives
Lors de l’utilisation des installations sportives, l’entraîneur doit veiller au rangement de tout le matériel sorti (ballons, maillots, table de marque, etc …) ainsi qu’à la fermeture des placards.
Il doit également s’assurer de la propreté du gymnase et des vestiaires utilisés par les joueurs.
Tous les joueurs, dirigeants, parents, doivent respecter les installations ainsi que leur environnement, tant au club qu’en déplacement.
5.2 Locaux
Chaque responsable d’équipe est en possession de clés donnant accès aux placards de rangement du matériel.
Il est interdit de fumer dans l’enceinte des installations sportives.
L’accès au terrain est strictement interdit en chaussures de ville, seules les chaussures adaptées à la pratique du handball sont autorisées. De même, pour tout accompagnateur, il est interdit de passer par le terrain pour se rendre dans les tribunes ; l’accès se fait par l’extérieur du terrain, en passant derrière les buts et en aucun cas devant la table de marque.
5.3 Matériel
Toute dégradation volontaire du matériel ou des locaux mis à la disposition des adhérents sera sanctionnée, et l’auteur des faits contraint de rembourser les réparations. Il pourra également être exclu temporairement des entraînements et des matches, sur décision du Bureau Directeur.
L’Association décline toute responsabilité en cas de vol d’effets personnels ; il est donc conseillé de ne rien laisser dans les vestiaires lors des entraînements et des compétitions.

ARTICLE 6 - DÉPLACEMENTS
Les joueurs doivent se trouver au point de rendez-vous et à l’heure fixés préalablement par l’entraîneur.
Le transport est organisé en fonction de la distance – et du nombre de joueurs et d’accompagnateurs pour les mineurs – en véhicules personnels ou transports en commun.
Dans le cas des véhicules personnels, le conducteur doit être assuré pour le transport de personnes, et s’engage à respecter le code de la route (assurance en cours de validité, validité du permis, port de la ceinture de sécurité, nombre de passagers, etc).
Une décharge/autorisation parentale sera demandée aux parents des licenciés mineurs, lorsque ceux-là seront amenés à être véhiculés par une autre personne que leur responsable légal (parent d’autre joueur, entraîneur). La décharge sera valable pour la saison et peut être demandée auprès des entraîneurs ou des membres du Bureau.

ARTICLE 7 – ASSURANCE
La licence des joueurs couvre les accidents qui interviennent au cours de la pratique du handball, aussi bien pendant les entraînements que les matches, et ce, dans la limite du contrat souscrit par la Fédération Française de Handball, et dont les conditions figurent sur le site de la FFHB.

ARTICLE 8 - COMMUNICATION
Les licenciés s’engagent à ne pas communiquer d’informations pouvant nuire à l’image du club.
Si tel était le cas, des sanctions pourraient être prises à l’encontre du contrevenant.

ARTICLE 9 – DROIT À L’IMAGE
L’adhésion au HCCR implique l’éventuelle publication de photos et vidéos prises lors d’entraînements et de matches sur nos différents réseaux sociaux (Facebook, site du club, WhatsApp). Si le licencié ou son responsable légal (pour le mineur) est contre, c’est à lui de nous le préciser lors de l’inscription.

ARTICLE 10 - CHARTE
Tout licencié s’engage à respecter la charte établie par le club, distribuée avec le formulaire d’inscription et consultable au gymnase René Rousseau et sur le site internet du club.

ARTICLE 11 - COMPORTEMENT-DISCIPLINE
Le comportement des sportifs, joueurs et entraîneurs, pendant les matches et les entraînements doit être irréprochable.
Tout joueur qui profèrerait des propos déplacés, insultes, propos racistes, menaces ou brutalités envers les arbitres, officiels, joueurs, entraîneurs, dirigeants, ou autre, entraînera des sanctions internes, pouvant aller de la simple suspension à l’exclusion du club.
Selon la gravité de la sanction, il pourra également être amené à passer devant la « Commission de Discipline » de la Ligue ou du Comité de handball, et devra rembourser au club, s’il est amendable, le montant de la sanction infligée (barèmes FFHB).
En cas de non-remboursement au club de l’amende qui pourrait lui être infligée, la licence sera suspendue, non renouvelée et tout transfert sera bloqué jusqu’à régularisation.
Dans le cas de disqualification directe pendant un match, avec ou sans rapport, le joueur concerné se verra obligé d’effectuer des travaux d’intérêt général au sein de l’Association (table de marque, arbitrage des jeunes, buvette, etc…) sur une période déterminée par le Bureau.
Le comportement des spectateurs et des accompagnants, qu’ils soient locaux ou visiteurs, doit être correct, sportif et amical.
Il leur est demandé de ne pas intervenir dans le champ des compétences de l’entraîneur (cf article 3 – Compétitions).
Tout comportement ou propos jugé incorrect, déplacé, insultant, raciste, menaçant ou anti-sportif à l’égard des joueurs, arbitres, entraîneurs, officiels, dirigeants ou autre, pourra entraîner une exclusion du gymnase.
La réglementation sur la consommation et la détention d’alcool et de stupéfiants s’applique dans le cadre de notre activité sportive et le non-respect de celle-ci fera l’objet d’une sanction disciplinaire.

LA CHARTE DU CLUB
Afin que nous puissions profiter de notre passion, le Club, les licenciés, les parents et le public s’engagent à prendre connaissance et à respecter les points suivants :

Je suis joueuse ou joueur :
Je dis bonjour à tout le monde en arrivant au gymnase.
Je respecte mes coéquipiers, les entraîneurs et les adversaires si je souhaite être respecté.e en retour.
Je respecte les règles du jeu, l’arbitre et ses décisions même quand celles-ci me semblent injustes.
Je reste tolérant.e et exemplaire, j’accepte l’autre quelques soient ses différences.
Je n’oublie pas que le handball reste avant tout un jeu et que je suis là pour prendre du plaisir.

Je suis parent :
Lors des entraînements et des matches j’encourage mon enfant et ses coéquipiers avec Fair-Play, mais je veille à ne pas interférer entre l’entraîneur et les joueurs sans que celui-ci ne me l’ai demandé.
Je montre l’exemple à mon enfant en respectant l’entraîneur et les acteurs du jeu.

Je suis entraîneur, éducateur ou encadrant :
Je fais le maximum pour être à l’heure aux entraînements et aux matches, le cas échéant, je préviens le directeur sportif.
Je m’implique afin de transmettre aux joueurs et joueuses la technique, les valeurs et la passion du handball.
Je veille à la sécurité des joueuses/joueurs et reste à leur écoute.

Je fais partie du public, peu importe mon statut, je m’engage à :
Respecter toutes les décisions de l’arbitre
Respecter tous les acteurs du jeu
Respecter les installations
Rester dans l’esprit sportif

Parent ou licencié du club, par mon comportement
JE SUIS UN EXEMPLE

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